 |
|
| Accès à esp@cenet | |
|
Choisissez votre passerelle esp@cenet |
| Démarrage | |
|
Introduction à la base de données des idées |
| Sources d'information | |
|
Collection d'articles utiles sur esp@cenet |
| Nouvelles du monde d'esp@cenet | |
|
Archives |
| Forum esp@cenet | |
|
Les utilisateurs s'entraident dans l'utilisation d'esp@cenet |
| esp@cenet links | |
|
Pages recommandées pour esp@cenet |
Nouvelles d'Estonie
21.7.2009
La base de données esp@cenet estonienne contient des demandes de brevet, des brevets délivrés et des modèles d'utilité depuis 1994, lorsque la Loi sur les brevets de la République d'Estonie est entrée en vigueur et que la délivrance de brevets a repris, à la fin de la période soviétique.
L'Office estonien des brevets dispose de ses propres bases de données de PI, qui sont gratuitement accessibles au public sur son site Internet aux adresses suivantes :
- Demandes de brevet estoniennes et brevets estoniens ;
- Brevets européens validés en Estonie ;
- Modèles d'utilité ;
- Marques enregistrées en Estonie ;
- Dessins industriels ;
- Indications géographiques.
La base de données des demandes de brevet et brevets estoniens contient des liens vers les documents A et B dans la base de données mondiale esp@cenet Worldwide.
L'Office estonien des brevets publie en outre les gazettes officielles suivantes (également disponibles sous forme électronique en format pdf) sur son site Internet:
- La Gazette estonienne des marques (Estonian Trademark Gazette) - publication mensuelle depuis septembre 1993
- La Gazette estonienne des modèles d'utilité (Estonian Utility Model Gazette) - publication trimestrielle depuis octobre 1994
- La Gazette estonienne des brevets (Estonian Patent Gazette) - publication bimestrielle depuis décembre 1995
- La Gazette estonienne des dessins industriels (Estonian Industrial Design Gazette) - publication trimestrielle depuis octobre 1998
L'Office estonien des brevets organise des cours de formation pour les PME, y compris une introduction à esp@cenet, et donne gratuitement des consultations. La formation est organisée par la Division "Soutien aux PME", qui a été créée à cette fin et dispose de sa propre section sur la version estonienne du site Internet de lÓffice estonien des brevets.
Si vous souhaitez que les nouvelles les plus récentes concernant votre serveur esp@cenet national figurent également sur cette page, il vous suffit de prendre contact avec la responsable de la rubrique "Nouvelles du monde de l'esp@cenet", Yolanda Sánchez García.
|
||||
 |
||||
|
|
|
Office européen des brevets | |
|
||||
 |
|||
|
 |
Ensemble de communications et de transactions
électroniques pendant la procédure de délivrance
des brevets
|
|
|
|||